Année 2020

Conseil du 17 janvier 2020

• Délibération 1 - Admission en non-valeur de titres de recettes

Conseil du 28 mai 2020

• Délibération 1 - Installation du conseil municipal
• Délibération 2 - Indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
• Délibération 3 - Délibération relative aux délégations consenties au Maire par la Conseil Municipal
• Délibération 4 - Désignation des délégués de la commune aux organismes extérieures
• Délibération 5 - Désignation des conseillers municipaux membres des commissions internes

Conseil du 9 mars 2020

• Délibération 1 - Approbation des comptes administratifs 2019
• Délibération 2 - Approbation des comptes de gestion 2019
• Délibération 3 - Affectation du résultat de l'exercice 2019
• Délibération 4 - Vote des taux des contributions directes
• Délibération 5 - Subventions communales 2020
• Délibération 6 - Transfert activité assainissement et mise à disposition à API
• Délibération 7 - Augmentation du temps de travail de la secrétaire de mairie
• Délibération 8 - Mise en vente de la parcelle C637

Conseil du 17 juillet 2020

• Délibération 1 - Validation de la liste des personnes proposées pour la CCID
• Délibération 2 - Convention avec la commune du Breuil sur Couze

Conseil du 10 septembre 2020

• Délibération 1 - Participation au Fonds de Solidarité Logements
• Délibération 2 - Adhésion aux missions relatives à la santé et à la sécurité au travail exercées par le CGFPT du Puy-de-Dôme
• Délibération 3 - Nomination des membres non élus du comité consultatif des affaires sociales de la commune
• Délibération 4 - Désignation du représentant de la commune pour siéger à la CLECT de l'API

Conseil du 16 décembre 2020

• Délibération 1 - Renouvellement de l'adhésion à l'ADIT
• Délibération 2 - Déclassement d'une partie de la voie communale Rue du Louvetier
• Délibération 3 - Demande de fonds à l'API pour le remplacement du camion
• Délibération 4 - Project de réalisation d'un PAD
• Délibération 5 - Révision des tarifs des concessions funéraires
• Délibération 6 - Motion pour que vive la ligne feroviaire de l'Aubrac